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Détails

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Numac
2010031498
Source
Justel
Status
En vigueur
Langue
FR
Type
Arrete
Date de publication
8 novembre 2010

28 OCTOBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 3 juillet 2008 relatif à l'agrément des auteurs de recherches archéologiques

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