19 MARS 2004. - Décret modifiant le décret du 27 mars 1991 relatif à la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé (TRADUCTION).
| Numac | Titre |
|---|---|
| 2004036400 | 11 JUIN 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant les conditions de participation aux courses et épreuves de motocross (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-08-2004 et mise à jour au 30-08-2006) |
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