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Détails

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Numac
1998000290
Source
Justel
Status
En vigueur
Langue
FR
Type
Varia
Date de publication
31 juillet 1998

15 DECEMBRE 1997. - Circulaire OOP 25 accompagnant l'arrêté royal du 28 novembre 1997 portant réglementation de l'organisation d'épreuves ou de compétitions sportives pour véhicules automobiles disputées en totalité ou en partie sur la voie publique. - Traduction allemande.

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